Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGAL GALA
SCA DAVODEAU LIGONNIERE

Numéro de dépôt :
92409599
Date de dépôt :
03/03/1992
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
03/03/2002

Présentation de la marque REGAL GALA

Déposée le 3 mars 1992 par la société SCA DAVODEAU LIGONNIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « REGAL GALA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Le déposant est la société SCA DAVODEAU LIGONNIERE domicilié(e) 75, Avenue Joxé, 49100 ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 095 851 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA DAVODEAU LIGONNIERE Mr Guy LIGONNIERE - France.

La marque REGAL GALA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGAL GALA est expirée depuis le 3 mars 2002.

SCA DAVODEAU LIGONNIERE a également déposé les autres marques suivantes : FIRMGOLD , PRET A PRODUIRE , SUPERBELROUGE , GOTHA


SCA DAVODEAU LIGONNIERE - 75, Avenue Joxé, 49100 ANGERS - France - SIREN 786095851


SCA DAVODEAU LIGONNIERE Mr Guy LIGONNIERE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-43

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.ARBRES FRUITIERS